URSULA 13
Présentation de la marque URSULA 13
Déposée le 21 octobre 1982 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LES FILS D'ANTOINE BASCOU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE), la marque française « URSULA 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque URSULA 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1226525.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque URSULA 13 est expirée depuis le 21 octobre 1992.
LES FILS D'ANTOINE BASCOU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-26